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Propriétaire et maître d'œuvre :  S.A.S Éneides - Aix-en Provence

S.A.S Éneides  |  R.C.S Aix 751 191 628

Téléphone : 09 71 22 36 29

Responsable publication : S.A.S Éneides - Mathilde Colineau

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris

Conception du site internet : Orange Bleue agence - Olivier MIL 
Graphisme et developement : © Olivier MIL (la charte graphique développée et le codage CSS sont protégés au titre du droit d’auteur)
Code source : DRUPAL, système de gestion de contenu (CMS) libre et open-source. (Drupal is a registered trademark of Dries Buytaert)

Rédaction : S.A.S Éneides

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site eneides.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site eneides.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis.

Le site eneides.fr a pour objet 

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Tous les informations indiquées sur le site  eneides.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site eneides.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : S.A.S Éneides

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site eneides.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Aix-en-Provence.

Les principales lois concernées :

  • Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.